Les séances du Conseil municipal

Consultez les prochaines dates des conseils municipaux ainsi que les procès-verbaux des dernières séances.

DATES DES PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX

À 18 h 30 dans la salle du conseil de la mairie annexe :

- Lundi 30 septembre

Dorénavant retrouvez nos documents sur : https://affichage.mairie-montataire.fr/

COMPTES-RENDUS DES SÉANCES

Année 2023

Procès verbal du 30 janvier 2023

Ordre du jour pour le 30 janvier,

Année 2022

Procès verbal du 12 décembre 2022

Ordre du jour pour le 12 décembre, 01, 02, 03, 04, 05, 06, 07, 08, 09, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, motion

Procès verbal du 7 novembre 2022

Liste des délibérations examinées, 01, 02, 03, 04, 05, 06, 07, 08, 09, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 16bis, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23

Procès verbal du 26 septembre 2022

Liste des délibérations examinées

01_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, installation d'un nouveau conseiller municipal à la suite d'une démission

02_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, approbation du procès verbal de la séance du 27 juin

03_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, modification du règlement intérieur

04_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, budget primitif 2022 - décision modificative n°2

05_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, actualisation des autorisations de programme & crédits de paiement

06_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, admission en non valeur

07_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, garantie d'emprunt de la ville de Montataire - contrat de prêt de la banque des territoires (S.A. d'HLM du Beauvaisis)

08_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, avis sur enquête publique environnementale

09_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, marché public - fourniture et livraison de produits d'entretien1

10_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, marché public - fourniture et livraison de produits d'entretien2

11_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, marché public - fourniture et livraison de denrées alimentaires

12_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, foncier - projet de logements - secteur centre-ville

13_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, politique de la ville - demande de subvention auprès du Conseil Régional des Hauts-de-France - réaménagement du centre-ville en faveur de la mobilité et des commerces de proximité

14_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, culture - soutien à la création artistique 2022 - conventions de partenariat avec les compagnies Desplumés - De l'âme à la vague - Théâtre de l'Autre côté - Le placard à Balais et La Briqueterie

15_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, culture - fonctionnement du Palace 2022 - demande de subvention à la DRAC des Hauts-de-France

16_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, culture - activités du Palace 2022 - demande de subvention au conseil régional des Hauts-de-France

17_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, éducation - tarifs classes de découvertes 2022/2023

18_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, petite-enfance - convention d'objectifs et de financement "prestation de service" pour le relais d'assistantes maternelles avec la CAF

19_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, éducation - cité éducative - convention avec le Domaine de Chantilly

20_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, retraités - résidence autonomie Maurice Mignon, fixation du montant et calcul des charges récupérables

21_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, tableau des effectifs n°25 - modification intermédiaire n°2

22_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, apprentissage, emplois d'apprentissage 2022/2023

23_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, régime indemnitaire commun à plusieurs filières

24_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, emplois saisonniers d'animation, année scolaire 2022/2023

25_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, mise à disposition de personnel, bilan et renouvellement des mises à disposition auprès d'associations

26_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, adulte-relias, revalorisation de la rémunération de l'emploi d'adulte-relais de chargé·e de l'animation, de la gestion urbaine et sociale de proximité

27_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, motion, prix de l'électricité, appel des maires et des élus locaux, "Monsieur le Président de la République, nous ne pourrons plus payer"